Menu

Dons, dépôts & consultations

 

Toute personne qui le souhaite peut demander à déposer des archives au CEJARE, soit sous la forme d'un don, soit sous celle d'un dépôt (le déposant reste alors propriétaire de ses archives). Nous disposons de conventions-types (convention de donation et convention de dépôt), mais les modalités d'un tel don ou dépôt sont bien entendu à discuter et adaptables au cas par cas.

La consultation des archives est en général libre pour les documents ayant plus de 30 ans. Des restrictions peuvent toutefois exister, soit qu'elles aient été fixées par le déposant lors du dépôt du fonds d'archives, soit que la loi sur la protection des données s'applique. Pour plus de détails, l'on se référera au Règlement de consultation et d'utilisation, ainsi qu'aux Conditions d'utilisation des fonds iconographiques et tarifs.

Le CEJARE opère en complémentarité des à Archives de l'Etat de Berne et des à Archives cantonales du Jura, garantes officielles de la conservation des archives des deux cantons. Des fonds peuvent, le cas échéant, leur être transmis. De même, le CEJARE peut orienter un déposant vers Mémoires d'Ici si ses archives ne relèvent pas spécifiquement du domaine économique.

Le CEJARE n'accepte que les fonds qu'il estime avoir les moyens de conserver.

 

Heures d’ouverture :

La consultation des documents se fait uniquement sur rendez-vous, en principe les lundi et jeudi de 9h à 17h. Un horaire de consultation plus étendu est toutefois possible sur demande.